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UB3 Serie de eBooks

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    Series series UB3
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  • La réparation intégrale en Europe

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    Series series Europe(s)
    Le présent ouvrage présente une réflexion comparatiste inédite sur un principe important du droit de la responsabilité civile : la réparation intégrale du dommage. Il expose à cet égard les convergences et les divergences des différents droits nationaux, d’ordre technique, mais aussi culturel, en prélude à une possible harmonisation de la responsabilité civile au sein de l’Union européenne. Il s ... Leer más

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  • Droit de la responsabilité

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  • Droit de la responsabilité - Questions choisies

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    Series series Commission Université-Palais (CUP)
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  • Le dommage et sa réparation

    Edición de Bernard Dubuisson ...
    Series series Commission Université-Palais (CUP)
    Parmi les éléments constitutifs de la responsabilité civile, c’est probablement le dommage qui a suscité le plus de remous et de réflexions nouvelles dans la doctrine. Il est vrai que le Code civil ne lui accorde que très peu d’attention au point que la matière ne semble balisée que par quelques principes généraux, le reste étant laissé à l’appréciation des tribunaux. Cette liberté est elle-même ... Leer más

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  • Droit de l'assurance-vie luxembourgeoise

    Aspects contractuels, régulatoires et financiers

    de Karine Vilret ...
    Series series Vademecum
    Le marché intérieur des assurances a été réalisé par l’adoption de plusieurs directives en instituant des libertés fondamentales et en supprimant les entraves et restrictions dans l’esprit du « level playing field ». La libre prestation de services permet à un ressortissant d’un pays de l’Union européenne de souscrire en toute sécurité réglementaire à un contrat d’assurance auprès d’un assureur ... Leer más

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  • Recueil de jurisprudence du Forum de l'assurance

    Volume IV

    de Jean-Luc Fagnart (dir.), Steve Gilson (dir.), Claude Devoet ...
    Responsabilités - Assurances - Accidents du travailL’année 2014 fut à nouveau riche en jurisprudence dans le domaine du droit des assurances et de la responsabilité.Les chroniqueurs de ce recueil ont épinglé avec soin les décisions les plus marquantes et illustrant les orientations actuelles de la jurisprudence, mais aussi celles, plus originales, qui adoptent une approche singulière, mais non ... Leer más

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