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1 - 12 de 12 resultados para “alexandre cassart”
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  • Droit des drones

    Belgique, France, Luxembourg

    de Alexandre Cassart ...
    Series series Lexing - Technologies avancées & Droit
    Les drones représentent une opportunité économique importante pour l’Union européenne et promettent une croissance à plusieurs chiffres pour les vingt prochaines années. Mais le drone reste un sujet d’inquiétude : atteintes à la vie privée, cohabitation difficile avec les aéronefs classiques, survol de zones sensibles, nuisances sonores… Le drone militaire a, il est vrai, donné une bien mauvaise ... Leer más

    $97.99 USD

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  • Droit international humanitaire : un régime spécial de droit international ?

    de Bruno Simma ...
    Series series Organisation internationale et relations internationales
    Dans le cadre de ses travaux relatifs à la fragmentation du droit international et, en particulier, à l’existence de régimes juridiques « autonomes » ou « spéciaux », la Commission du droit international a identifié le droit international humanitaire comme l’un des exemples de régime qui se distinguerait en droit international par sa spécificité fonctionnelle. L’objectif du présent ouvrage est ... Leer más

    $194.99 USD

  • Le bail et le contrat de vente face aux réglementations régionales (urbanisme, salubrité, PEB)

    de Nicolas Bernard, Mathieu Higny, Bernard Louveaux ...
    Series series Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
    Avec le temps (et la régionalisation de pans entiers de compétences fédérales), les réglementations adoptées entre autres par la Région de Bruxelles-Capitale relativement au logement ont pris une ampleur considérable. Elles gouvernent désormais la grande majorité des aspects de la politique de l’habitat : lutte contre l’insalubrité, permis d’urbanisme, amélioration de la performance énergétique ... Leer más

    $134.99 USD

  • Droit des objets connectés et télécoms

    de Alain Bensoussan, Frédéric Forster, Sébastien Soriano ...
    Series series Lexing - Technologies avancées & Droit
    À n’en pas douter, nous sommes en train de connaître l’une des mutations les plus importantes de nos sociétés, depuis les grandes inventions qui ont marqué l’ère industrielle et l’émergence de l’informatique, et ce, grâce à la connexion, puis l’interconnexion, des différents éléments du monde qui nous entoure.Après avoir d’abord cherché à nous connecter les uns aux autres, grâce à des moyens de ... Leer más

    $84.99 USD

  • Le régime du Tax Shelter

    Aspects de droit civil, fiscal, comptable et financier

    de Patrick della Faille, Didier Reynders ...
    Series series Création Information Communication
    Le régime du Tax Shelter, tel qu’il a été introduit en droit belge en 2002, a été profondément réformé suite à l’adoption de la loi du 12 mai 2014.Cette réforme induit un véritable chamboulement de la réglementation applicable en matière de Tax Shelter.Le législateur a en effet entendu mettre fin à un certain nombre de dérives, qui étaient de nature à compromettre la pérennité du système.L’ouvrage ... Leer más

    $169.99 USD

  • Code de la sécurité informatique et télécom

    de Eric Barbry, Alain Bensoussan, Virginie Bensoussan-Brulé ...
    Series series Lexing - Technologies avancées & Droit
    La sécurité des biens et des personnes est un droit fondamental reconnu par les textes fondateurs des droits de l’homme, tant au niveau national qu’européen.Son champ d’application est très large puisqu’elle concerne la protection des biens (y compris informationnels), mais également la protection des systèmes d’information et l’intégrité physique des personnes lorsque des actes sont commis par l ... Leer más

    $149.99 USD

  • Open access et droit d'auteur

    de Carine Bernault ...
    Series series Création Information Communication
    L’open access consiste à rendre accessible gratuitement les publications scientifiques et à faciliter leur exploitation, notamment à des fins de recherche. Dans de nombreux pays, des mesures ont été adoptées afin d’assurer le développement de cet accès libre aux articles scientifiques, spécialement lorsqu’ils résultent de recherches financées par des fonds publics. On prétend ainsi favoriser le ... Leer más

    $169.99 USD

  • La réparation intégrale en Europe

    Etudes comparatives des droits nationaux

    Edición de Fabrice Leduc, Philippe Pierre ...
    Series series Europe(s)
    Le présent ouvrage présente une réflexion comparatiste inédite sur un principe important du droit de la responsabilité civile : la réparation intégrale du dommage. Il expose à cet égard les convergences et les divergences des différents droits nationaux, d’ordre technique, mais aussi culturel, en prélude à une possible harmonisation de la responsabilité civile au sein de l’Union européenne. Il s ... Leer más

    $209.99 USD

  • Droit des médias et de la communication

    Presse, audiovisuel et Internet

    de François Jongen, Alain Strowel, Edouard Cruysmans ...
    Series series Création Information Communication
    Omniprésente et diffusée en flux continu, l’information rythme nos vies et accapare notre attention. Cette tendance est renforcée par l’apparition d’Internet à la fin du XXe siècle et par la multiplication des écrans. La presse écrite et l’audiovisuel ont toutefois conservé une place essentielle dans l’univers médiatique.L’ouvrage fait le point sur l’encadrement juridique des médias et des ... Leer más

    $169.99 USD

  • Permanence et mutation du droit des conflits armés

    Edición de Vincent Chetail ...
    Series series Organisation internationale et relations internationales
    Le présent ouvrage réunit les principaux experts du droit international humanitaire pour réfléchir sur ses principes fondateurs et leur pertinence dans les conflits armés contemporains. Il propose un état des lieux sur les grandes questions du droit international humanitaire à la lumière de l’évolution récente de la pratique en la matière. L’approche retenue par cette étude se veut à la fois ... Leer más

    $299.99 USD

  • La vente immobilière

    Edición de Benoît Kohl ...
    Series series Commission Université-Palais (CUP)
    Le présent ouvrage fait le point sur certains aspects du droit de la vente immobilière, dont on sait qu’il se trouve au croisement de différentes branches du droit.Outre un examen approfondi de la jurisprudence publiée ces cinq dernières années, d’abord à propos de la formation de la vente, ensuite à propos de son (in)exécution, l’ouvrage propose une analyse du statut de l’agent immobilier, tel ... Leer más

    $174.99 USD

  • Droit des assurances

    de Jean Rogge ...
    Series series UB3
    Ce module abordera quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l’indemnisation.• Jean Rogge – Les derniers développements en assurances en généralLa loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre a fait l’objet d’une application jurisprudentielle abondante, notamment quant à son champ d’application, à la ... Leer más

    $84.99 USD